Certificat de capacité ... encore

Salut Benoit.

Je reviens sur le Certificat de capacitée, dont tu as écrit un "topic" sur le forum (qui est malheuresment clos).

Ce qui me gène dans la procédure à faire c'est justement la partie du "projet".

Car quand on va travailler dans une animalerie, c'est assez simple et on peut expliquer l'installation, et les espèces qui vont ètre en vente, quand on monte un élevage proffessionel, on peut montrer l'installation aussi (par contre çà me parait con car moi je demande d'abord le CC, et une foi obtenu je fait l'installation, car l'installation en premier on a pas l'air con quand le CC nous est refusé).

Alors qu'est ce que l'on dit quand on veut juste avoir un CC pour avoir le droit officiel, devendre , parci parlà, des poissons nés chez nous, a des particuliers ou a des animaleries ?(car normalement, il faut avoir un CC pour pouvoir vendre des poissons, des lapins, des furets, des chats, etc etc, a des particuliers ou a des animaleries. Pour le moment çà "pass" sans, mais c'est quand même illégal.

Alors qu'est ce que je dois expliquer ci je veux juste un CC pour ne pas ètre embétter et pour pouvoir vendre en toute légalitée les poissons qui sont nés chez moi, et dont je dois me débarraser, faute de manque de place? et ceci, que ce soit 5 poissons par mois à 1000 poisons par mois par exemple.

Je dois aussi demander un CC pour mes Boas constrictor, mais je n'ais pas trs bien compris car il parait qu'il y a plusieurs CC pour la mëme espèce.
Ainsi pour les Boas constrictor, il y a le CC pour les maintenir, et le CC pour les vendre dans un but lucratif, par contre le CC pour vendre en toute logique les naissance dûes de la maintenance çà il n'y a pas.

Pour un CC aquariophile, çà concerne toutes les espèces, ou Bien les espèces d'eau douce et un autre pour les espèces marines, ou bien il faut inbdiquer le genre et l'espèce de tous les poissons que l'on souhaite repoduire et vendre?

Dans ce cas que ce passe t'il si on fait la reproduction d'un poissons que l'on a oublier de mettre lors de la demande du CC? Il faut demander un nouveau CC pour cette espèce, ou bien peut t'on simplement mettre à jour le CC que l'on a obtenue?

Désolé pour toutes ces questions, mais j'en ais entendu tellement sur les CC que je suis totalement paumé.

J'étais allé à la DSv de mon département pour voir la procédure a faire pour acoir un CC pour mes Boas, mais aprés deux heures dans la DSv ou ils on fouillés tous leurs dossiers, ils n'ont rien trouvé sur le dossier en question, mais ils m'ont juste trouvé inscrit sur un parpier un article disant qu'apparament si j'avais un CC pour mes Boas, en tant que particulier je n'aurais toujours pas le droit de vendre leurs BB. Donc en fait que j'ais un CC ou non pour mes Boas c'était pareil, sauf d'un point de vu "moral" m'a fait remarqué la personne qui s'est "occupée de moi" .

Salut Seb,

Tu peux déjà te mettre ça sous la dent.

http://gea.free.fr/legislation.htm

Salut Sébastien,

Bon je vais essayer de répondre à toutes tes questions. <_<

quand on monte un élevage professionel, on peut montrer l'installation aussi (par contre çà me parait con car moi je demande d'abord le CC, et une foi obtenu je fait l'installation, car l'installation en premier on a pas l'air con quand le CC nous est refusé).

Arf ! Exact, tu te retrouves avec une instal qui sert d'élevage amateur.
Non en fait tu déposes un projet donc pas obligatoirement une installation existante, avec aussi un calendrier des travaux futurs.

Donc si tu veux t'installer dans 6-12 mois (par exemple), tu devras passer ton CdC durant cette période. c'est toi qui décide la date d'ouverture de ton établissement, donc tu auras ton CdC avant de commencer l'installation de ta structure d'élevage.
Le projet est là pour montrer tes capacités d'organisation, de gestion, des maintenance des espèces.

Mieux vaut montrer ton projet à un véto et en discuter avec lui pour voir si le projet tient la route. Il ne faut pas oublier dès que ta demande est enregistrée en préfecture (réception du courrier), tu peux déjà exercer ton activité pro. .

Tu auras aussi la visite de ton élevage par les véto, qui donneront un avis favorable, favorable avec rectifications, ou défavorable.

Il te faut ensuite passer ton entretien avec les pro. Il est très rare qu'un CdC soit réfusé, sauf si le candidat est vraiment pas sérieux. Parce que tu crois que les vendeurs animalier ont ton niveau de connaissance, tu rêves. Il en sont loin.

Pour le moment çà "pass" sans, mais c'est quand même illégal.

Pas vraiment, c'est le vendeur (acheteur dans ce cas) animalier qui est titulaire du Cdc qui juge la qualité ou non de l'éleveur. Il devrait d'ailleurs visiter ton établissement.
Si ton CdC concernent plusieurs espèces (poissons, reptiles, insectes, ...), tu réalises une seule demande CdC avec une description d'installation pour chaque groupe d'animaux.

Je dois aussi demander un CC pour mes Boas constrictor, mais je n'ais pas trs bien compris car il parait qu'il y a plusieurs CC pour la mëme espèce.

Non, les gens confondent le cas des espèces protégées (N° de CITES) et celles qui ne le sont pas. Pour les espèces CITES, ton système de gestions du stock est différente, il se fait à l'individu prêt, le suivi est donc très sérieux, tu dois maintenir +ieurs registres qui peuvent à tout moment être controler par les véto.

Mais je te conseille pour plus de transparence d'utiliser le logiciel Ericae qui te permettra de faire parvenir par courrier ton inventaire permanent à la DSV. Ceci évite qu'ils se posent des questions sur ton sérieux.

Dans ce cas que ce passe t'il si on fait la reproduction d'un poissons que l'on a oublier de mettre lors de la demande du CC? Il faut demander un nouveau CC pour cette espèce, ou bien peut t'on simplement mettre à jour le CC que l'on a obtenue?

Et oui cry , c'est d'ailleurs par ce biais que certains petit malin, peu soucieux des animaux, continue à excercer leur métier sans avoir le CdC.

si j'avais un CC pour mes Boas, en tant que particulier je n'aurais toujours pas le droit de vendre leurs BB.

Là par contre, c'est n'importe quoi, il y a certain quand ils veulent rien faire, ils trouvent tjrs des prétextes. Non c'est entièrement faux, et il ya plein d'exemples sur le net.

Fais une recherche avec "NAC" et "Certificat de capacité" sur ton moteur de recherche, tu verras que ton véto t'a dit n'importe quoi. T'inquiètes moi aussi un véto m'a dit à peut prêt la même chose. :angry:

Comme tu es sympat si tu veux voir, je peux te passer par mail mon exemplaire de demande CdC. B)

Bon, je n'ai rien oublier :blink: . N'hésites pas comme d'hab si tu as des questions ...

Salut Sébastien,

J'attend tjrs ta réponse pour savoir si j'ai été clair et/ou si tu veux d'autres précisions.

Salut.

Oui oui, tu as été clair .

Comme tu le fait remarquer, les vendeurs en animalerie sont loin d'avoir la connaissance de certains amateurs. Mais bon, il faut dire qu'il suffi que une personne dans l'animalerie, voir dans la chaine toute entière ait le CC pour vendre des poissons exotiques, et les autres venderus peuvent eux aussi vendre des poissons peur .

Mais j'ais toujours l'impression qu'il est plus difficile pour un particulier d'obtnir un CC, que pour un vendeur ou un futur éleveur pro. Car dans le premier cas on a l'impression que le but rechercé est d'en délivrer le moins possible. C'est pour celà qu'il faut avoir un certain niveau d'étude, pouvoir prouver que l'on a une certaine expérience.
Tandis que pour le futur" Pro", avoir le CC n'est apparament qu'une simple formalitée, du moment que l'installation est conforme (d'ailleur on se demande ce que çà veut dire conforme car çà n'a pas l'air d'avoir vraiment un rapport avec le bien ètre des animaux <_< ), sans doute parce qu'il y a un voir plusieurs emplois à la cléf.

Et il est aussi bizare de constater que dans certains département la préfecture refuse dedélivrer des CC dans certains domaines !
Dans mon département, le seul magasin qui vendait des reptiles a finalement fermé ses portes moins d'un ans aprés sa fermeture, car il n'a pas obtenues les autorisations nécessaires, et je pense qu'entre autre sa demande de CC a étée refusée. Donc dans le département il n'y a aucun magasin de reptiles car d'aprés les animaleries ont leur refuse le droit d'en vendre.
Et du coup les gens vont au Perthus, ville frontière, et au coté espagnol il y a un magasin qui vend des reptiles et autre animaux avec de CITES espagnoles et aucunes infos sur la maintenance sauf si on perle l'espagnol.

A+

Salut Sebastien,

Oui oui, tu as été clair .

Ouf !!

voir dans la chaine toute entière ait le CC pour vendre des poissons exotiques, et les autres venderus peuvent eux aussi vendre des poissons.

Non, non, quand une personne non titulaire du CdC vend cela se doit tjrs se faire en présence d'un titulaire.

Mais j'ais toujours l'impression qu'il est plus difficile pour un particulier d'obtnir un CC

C'est clair . C'est pour cela qu'il faut bétonner le dossier.

sans doute parce qu'il y a un voir plusieurs emplois à la cléf.

Même pas qq fois !! :angry: Je connais une animalerie qui tourne depuis presque 10 ans et aucun des vendeurs n'est titulaires du CdC, ils ont seulement fait leur demande (donc leur dossier) auprès de la préf.

Et il est aussi bizarre de constater que dans certains département la préfecture refuse de délivrer des CC dans certains domaines !

Ca par contre je ne le savais pas. Tu as des cas particuliers à citer ? C'est par faute de moyen plutôt non !!

... car d'après les animaleries ont leur refuse le droit d'en vendre.

Ce n'est pas normal et ce genre d'attitude devrait être dénoncer au préfet via une association d'herpatologue éleveur amateur. :angry: Je crois que j'en ai vu une sur le net et en plus tu peux être formé au CdC.

Il faudrait que je la retrouve cette adresse. :unsure:

Et il est aussi bizarre de constater que dans certains département la préfecture refuse de délivrer des CC dans certains domaines !

Ca par contre je ne le savais pas. Tu as des cas particuliers à citer ? C'est par faute de moyen plutôt non !! 

... car d'après les animaleries ont leur refuse le droit d'en vendre.

Ce n'est pas normal et ce genre d'attitude devrait être dénoncer au préfet via une association d'herpatologue éleveur amateur.  Je crois que j'en ai vu une sur le net et en plus tu peux être formé au CdC.

Ben dans le département çà serait apparament les reptiles qui y seraient indésirables.
Toutes les animaleries me répondent quand je leur pose la question pourquoi ils ne vendent pas de reptiles que la préfecture a refusée leurs demandes. Et un "reptile shop" sétait ouvert en pleins centre ville mais il vient de fermer moins d'un ans aprés son ouverture car il n'était pas en règle(peut ètre que le gérant était pistoné et qu'il pensais que le CC allair lui ètre accordé et que finalment çà a loupé ).
ET la foi ou je suis allé à la DSV pour me renseigner et pour retirer un dossier ou connaitre les éléments pour confectionner ce dossier et bien je suis ressorti avec rien, car ils savaient pour les CC pour les vaches, cochons, poules, etc etc, mais pour les reptiles rien cry .

Donc je suis formellement convaincu que dans le département ils ne veulent pas de reptiles et donc ils ne délivrent pas de CC en rapport.
Du coup les gens vont acheter les reptiles dans un magasin se trouvant du coté espagnol du "Perthus" et ou il se vend pleins d'animaux dans un état sanitaire douteux à un prix assez élevé. Si un jour je veux acheter un reptile et bien c'est soit Montpellier soit Toulouse, car les animaux y sont moins cher, en meilleur état sanitaire (enfin, il y a de tout) et surtout ils ont un CITES francais, et non espagnol.
Une personne habitant dans l'Herrault avait fait une demande de CC dans son département, et en même temps une demande en région parisienne ou ils allait souvent. ET bien la demande a étée acceptée pour la région parisienne au bout de plusierus mois, tandis que dans son département et bien il attendais toujours la réponse 6 ans aprés sa demande .

A+

Bonsoir Sébastien,

Je crois bien que si les reptiles sont indésirables dans ton département, c'est plutôt par une méconnaissance complète de ces espèces par les services véto.
Enfin, c'est ce que je pense :blink:

Il faudrait savoir si c'est pareil pour tout les NAC "dangereux", je devrais d'ailleurs dire "plutôt qui font peur" au personne qui ne les connaissent pas . devil

Et puis tout les reptiles ne demandent pas un CITES comme les Elaphes par exemple ou les dragons d'eau. Je ne m'y connais pas bcp, c'est ce que j'ai retenu de mes qq lectures et de ma maigre expérience en animalerie.

Tu devrais contacter F. MILLIER sur son site, lui est détenteur d'un CdC : http://reptilepassion.free.fr B)

Il y aussi le Centre de Formation en Terrariophilie (C.F.T) qui réalise des stages pour les particuliers pour 1 CdC ''élevage d'agrément''.
Il semble très sérieux. .

Une personne habitant dans l'Herrault avait fait une demande de CC dans son département, et en même temps une demande en région parisienne ou ils allait souvent. ET bien la demande a étée acceptée pour la région parisienne au bout de plusieurs mois, tandis que dans son département et bien il attendais toujours la réponse 6 ans aprés sa demande.

C'est clair cela vient des services véto qui sont plus déborder dans les départements ruraux que à la ville (vaches folles, dioxyne, IAA, élevages divers, ...)
Normalement, les véto doivent te donner un papier qui te permettes d'exercer sans avoir passer en comission. Il vaut mieux sinon aucun animalier ne pourrait exercer son métier.

Je crois bien que si les reptiles sont indésirables dans ton département, c'est plutôt par une méconnaissance complète de ces espèces par les services véto.
Enfin, c'est ce que je pense

Ca doit ètre çà. Pourtemps les gens on des reptiles dans le département, comme pas mal de vendeurs d'animaleries, il y a même un club je crois à Perpignan , mais par contre pas de magasin qui en vend car les magasins qui en font la demande se la voie refusée. Et donc les reptiles viennent soit d'espagne, soit de Montpellier ou Toulouse, soit de particulier à particulier sans se soucier des cites et divers papiers nécessaires.

Et puis tout les reptiles ne demandent pas un CITES comme les Elaphes par exemple ou les dragons d'eau. Je ne m'y connais pas bcp, c'est ce que j'ai retenu de mes qq lectures et de ma maigre expérience en animalerie.

Le CITES en fait c'est pour les espèces qui viennent du milieu naturel.
Ainsi un de mes Boas à un numéro CITES, mais l'autre a comme papier juste celui de ses parent puisqu'il est issu donc d'élevage.
Et les BB qui naissent chez moi n'ont pas non plus de CITES puisqu'il proviennent eux aussi de mon propre "élevage".
Mais pour vendre n'importe quel reptil il faut apparament que les animaleries ait un CC "reptiles".
Tiens, çà me fait me demander la légalitée ou non de la seule boutique du département qui vend destortues d'eau ange . Enfin, dans un petit vivarium scandaleusement petit il doit y avoir maxi 5 tortues de 4 à 5 cm de diamètre et donc peut ètre qu'ils font passer cette vente inaperçue .


Merci pour les liens, j'irais y faire un tour qu'en j'aurais un peu moins de problèmes à régler chez moi.

A+

Salut Seb,

Non non ! Le N° de CITES est obligatoire pour toutes espèces protégées quelles soient d'élevage ou non. <_<

Pour ce qui est des tortues d'eau douce qu'on retrouve de nouveau en vente maintenant, c'est une sous espèce (ou une espèce très proche ) de celle de Floride qui n'est pas protégée par un CITES.

Mais elles sont tjrs vendues de la même manière avec un bac plastique et le petit palmier. :angry:

J'en ai vendu à certaines personnes (en animalerie), mais j'ai refuser des ventes quand la personne ne voulait pas mettre un filtre, ni un chauffage dans leur bac (il fallait déjà fauire accepter le bac :angry: )

Quand tu penses que les tortues n'assimile plus rien en dessous de 24°C, tu la haine devil quand tu vois certaine personne les mettre dans ces malheureux bacs. cry

Merci pour les liens, j'irais y faire un tour qu'en j'aurais un peu moins de problèmes à régler chez moi.

Ben quoi tu as des problèmes ?!!?

Mais au fait, tu immigres tjrs vers la Bretagne ? :blink: